M. Nicolas Braun, Agissant pour le compte de la société "Natprocess" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3933575
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
Présentation de la marque Natprocess
Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur Nicolas Braun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Natprocess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur Nicolas Braun domicilié(e) 10 avenue du Général de Gaulle - 68300 - Saint Louis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Natprocess, M. Nicolas Braun domicilié(e) 10 avenue du General De Gaulle - 68300 - Saint Louis - France.
La marque Natprocess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natprocess est expirée depuis le 11 juillet 2022.
M. Nicolas Braun, Agissant pour le compte de la société "Natprocess" en cours de formation - 10 avenue du Général de Gaulle - 68300 - Saint Louis - France
Natprocess, M. Nicolas Braun - 10 avenue du General De Gaulle - 68300 - Saint Louis - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; stérilisateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).
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