Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Fontenelles
M. Nicolas BOURDIL

Numéro de dépôt :
4040331
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
Les Fontenelles de Nicolas BOURDIL

Présentation de la marque Les Fontenelles

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par monsieur Nicolas BOURDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fontenelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas BOURDIL domicilié(e) Les Fontenelles - 24500 - St Julien d'Eymet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas BOURDIL domicilié(e) Les Fontenelles - 24500 - St Julien d'Eymet - France.

La marque Les Fontenelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fontenelles est expirée depuis le 16 octobre 2023.


M. Nicolas BOURDIL - Les Fontenelles - 24500 - St Julien d'Eymet - France


M. Nicolas BOURDIL - Les Fontenelles - 24500 - St Julien d'Eymet - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Vins.