Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS BOSSÉ
Monsieur Nicolas BOSSE

Numéro de dépôt :
3187272
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/10/2012
NICOLAS BOSSÉ de Nicolas BOSSE

Présentation de la marque NICOLAS BOSSÉ

Déposée le 7 octobre 2002 par monsieur Nicolas BOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « NICOLAS BOSSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est monsieur Nicolas BOSSE domicilié(e) 76, rue Georges Clémenceau,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque NICOLAS BOSSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS BOSSÉ est expirée depuis le 7 octobre 2012.


Monsieur Nicolas BOSSE - 76, rue Georges Clémenceau,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, crèmes cosmétiques pour le visage et pour le corps, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, lotions pour les cheveux, shampooings, colorants et décolorants pour les cheveux, laques pour cheveux, masques de beauté, produits de gommage pour le visage et pour le corps, crèmes, gels et cires d'épilation, produits de maquillage. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants. Appareils et instruments scientifiques pour la formation. Logiciels, disques numériques, bandes vidéo, cassettes vidéo, appareils pour l'enregistrement du son, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores. Appareils électrothérmiques à onduler les cheveux. Etuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; journaux ; livres ; prospectus ; publications ; revues ; périodiques, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, crayons, stylos. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], montures de brosses, cintres pour vêtements, caisses en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, mobiles [objets pour la décoration], porte-parapluies, porte-revues, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, échelles en bois ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Gants de toilette, serviettes de toilette (en matière textile) . Vêtements, peignoirs. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion [distribution] d'échantillons, documentation publicitaire (mise à jour de -) , reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; décoration de vitrines, démonstration de produits Transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles) , par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type internet et intranet. Présentation de données et d'images sur le réseaux informatique. Communications publicitaires par télématique, par terminaux d'ordinateurs ; informations publicitaires en matière de télécommunications. Réseaux de communications électroniques. Services de messagerie électronique. Communications radiophoniques. Education, formation professionnelle, divertissement, organisation de concours en matière de coiffures, organisation et conduite de congrès et de séminaires. Recherche en cosmétologie, recherche dans le domaine des soins esthétiques, étude et recherche dans le domaine de la coiffure. Services de soins esthétiques, services de salons de beauté, services de salons de coiffure, services de manucure et pédicure, massages, soins d'hygiène et de beauté, notamment services d'épilation, services médicaux et d'esthétique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.