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Marques déposées par NICOLAS BORZEIX
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HABITAT SOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT SOLAIRE
NICOLAS BORZEIX Agissant pour le compte de la société “ HABITAT SOLAIRE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3523147
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2017
HABITAT SOLAIRE de NICOLAS BORZEIX

Présentation de la marque HABITAT SOLAIRE

Déposée le 6 septembre 2007 par NICOLAS BORZEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT SOLAIRE »

Le déposant est NICOLAS BORZEIX Agissant pour le compte de la société “ HABITAT SOLAIRE ” en cours de formation domicilié(e) 27 RUE SERR, APPT 119,33100 BORDEAUX - 33100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS BORZEIX domicilié(e) 27 RUE SERR, APPT 119,33100 BORDEAUX - 33100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT SOLAIRE est expirée depuis le 6 septembre 2017.


NICOLAS BORZEIX Agissant pour le compte de la société “ HABITAT SOLAIRE ” en cours de formation - 27 RUE SERR, APPT 119,33100 BORDEAUX - 33100 - France


NICOLAS BORZEIX - 27 RUE SERR, APPT 119,33100 BORDEAUX - 33100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Inscription le 9 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529070 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; dolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.