Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Des ronds dans l'Ø
M. Nicolas BERTHAULT

Numéro de dépôt :
3942383
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/08/2022
Des ronds dans l\'Ø de Nicolas BERTHAULT

Présentation de la marque Des ronds dans l'Ø

Déposée le 28 août 2012 par monsieur Nicolas BERTHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Des ronds dans l'Ø » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Nicolas BERTHAULT domicilié(e) 55 rue de la joie - FOULEROT - 17190 - ST GEORGES D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas BERTHAULT domicilié(e) 55 rue de la joie - FOULEROT - 17190 - ST GEORGES D'OLERON - France.

La marque Des ronds dans l'Ø a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des ronds dans l'Ø est expirée depuis le 28 août 2022.


M. Nicolas BERTHAULT - 55 rue de la joie - FOULEROT - 17190 - ST GEORGES D'OLERON - France


M. Nicolas BERTHAULT - 55 rue de la joie - FOULEROT - 17190 - ST GEORGES D'OLERON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; retouche de vêtements ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie.