Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DES LETTRES
M. Nicolas BERSIHAND, TVONLY
M. Séverin DELPON, TVONLY
M. Jean MONCAUT, TV ONLY

Numéro de dépôt :
4117147
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DES LETTRES de Nicolas BERSIHAND

Présentation de la marque DES LETTRES

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par monsieur Nicolas BERSIHAND, monsieur Séverin DELPON, monsieur Jean MONCAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES LETTRES »

Les déposants sont monsieur Nicolas BERSIHAND domicilié(e) RDC, 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France, monsieur Séverin DELPON domicilié(e) 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France, monsieur Jean MONCAUT domicilié(e) 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DES LETTRES, M. Nicolas BERSIHAND domicilié(e) RDC, 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Nicolas BERSIHAND, TVONLY - RDC, 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France

M. Séverin DELPON, TVONLY - 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France

M. Jean MONCAUT, TV ONLY - 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France


DES LETTRES, M. Nicolas BERSIHAND - RDC, 20 cour des petites écuries - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670269 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.