Marque enregistrée - Marque en vigueur

E Bicyclette
Monsieur NICOLAS BERLAUD

Numéro de dépôt :
4646154
Date de dépôt :
10/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2030
E Bicyclette de NICOLAS BERLAUD

Présentation de la marque E Bicyclette

Déposée par voie électronique le 10 mai 2020 par monsieur NICOLAS BERLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E Bicyclette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur NICOLAS BERLAUD domicilié(e) 569 CHEMIN DES MULES, Les Paluds de Noves - 13550 - NOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICOLAS BERLAUD domicilié(e) 569 CHEMIN DES MULES, Les Paluds de Noves - 13550 - NOVES - France.

La marque E Bicyclette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E Bicyclette arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.


Monsieur NICOLAS BERLAUD - 569 CHEMIN DES MULES, Les Paluds de Noves - 13550 - NOVES - France


Monsieur NICOLAS BERLAUD - 569 CHEMIN DES MULES, Les Paluds de Noves - 13550 - NOVES - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs  ; poussettes ; chariots de manutention.