Marque enregistrée - Marque en vigueur

ortillette
Monsieur nicolas berejny

Numéro de dépôt :
4480095
Date de dépôt :
04/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2028
ortillette de nicolas berejny

Présentation de la marque ortillette

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2018 par monsieur nicolas berejny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ortillette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est monsieur nicolas berejny domicilié(e) 10 avenue moisan - 40660 - messanges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur nicolas berejny domicilié(e) 10 avenue moisan - 40660 - messanges - France.

La marque ortillette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ortillette arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

nicolas berejny a également déposé les autres marques suivantes : Mlle Flor , Toy Spirit , Py' Toy , mojitoy , caca beer , prêlette , fougerette , frênette des Pyrénées , frênette , apero secours


Monsieur nicolas berejny - 10 avenue moisan - 40660 - messanges - France


Monsieur nicolas berejny - 10 avenue moisan - 40660 - messanges - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.