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Marques déposées par monsieur Nicolas Bellion
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Distillerie de Sornay
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Distillerie de Sornay
Monsieur Nicolas Bellion
Madame Virginie Bievre

Numéro de dépôt :
4622760
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Distillerie de Sornay de Nicolas Bellion

Présentation de la marque Distillerie de Sornay

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur Nicolas Bellion et madame Virginie Bievre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Distillerie de Sornay »

Les déposants sont monsieur Nicolas Bellion domicilié(e) 18 Impasse des Saugets - 71500 - Sornay - France et madame Virginie Bievre domicilié(e) 18 Impasse des Saugets - 71500 - Sornay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Bellion domicilié(e) 18 Impasse des Saugets - 71500 - Sornay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Nicolas Bellion a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie de Sornay , Bellion


Monsieur Nicolas Bellion - 18 Impasse des Saugets - 71500 - Sornay - France

Madame Virginie Bievre - 18 Impasse des Saugets - 71500 - Sornay - France


Monsieur Nicolas Bellion - 18 Impasse des Saugets - 71500 - Sornay - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803127 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).