Marque expirée - Marque en non vigueur

SPACEFOOT®
Monsieur Nicolas BEL agissant au nom et pour le compte de la société SPACEFOOT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3569622
Date de dépôt :
15/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/04/2018
SPACEFOOT® de Nicolas BEL

Présentation de la marque SPACEFOOT®

Déposée le 15 avril 2008 par monsieur Nicolas BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPACEFOOT® »

Le déposant est monsieur Nicolas BEL domicilié(e) 67, rue Léon Jouhaux,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACEFOOT® est expirée depuis le 15 avril 2018.


Monsieur Nicolas BEL agissant au nom et pour le compte de la société SPACEFOOT en cours de formation - 67, rue Léon Jouhaux,69003 LYON - 69003 - France


SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Supports magnétiques ; équipements pour le traitement des données et ordinateurs ; logiciels informatiques ; logiciels informatiques sur CD-ROM, DVD, ou dans un format pouvant être téléchargé, logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet), ayant pour fonction : la publication électronique – la création et la manipulation de données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio – l'administration de fichiers pour la recherche, la sélection, le choix et la saisie de fichiers dans un programme et pour l'ouverture et le stockage de données numérique, notamment des photographies, des vidéos et des données audio, dans des formats différents – la création, l'administration et la mise à jour de sites Web – la création, l'administration et la mise à jour de bases de données – la gestion de fichiers informatiques, la publication, le traitement, la mise à jours d'informations sur des sites Web – l'accès via Internet à des données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio ; CD-ROM et DVD préenregistrés contenant des données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; livres, annuaires ; manuels ; catalogue ; albums ; bulletins d'information ; brochures promotionnelles ; billets ; dépliants ; registres ; dictionnaires ; répertoires ; enseignes et affiches en papier ou en carton ; photographies ; images ; clichés ; papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; cahiers ; carnets ; blocs-notes ; agendas ; calendriers ; stylos ; crayons ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'archivage électronique sécurisé pour des supports électroniques, à savoir recueil de données ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de communications ; agences de publicité ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion par voie électronique d'informations notamment en matière de sports, de football, de services en ligne, de technologie de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologie de l'information et de services d'information, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de publipostage à partir de bases de données de clients ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication, et notamment sur Internet ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de presse ; études de marché ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et communications commerciales électroniques ; conférences commerciales dans le domaine du sport, du football, des services en ligne, de technologies de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologie de l'information et de services d'information ; services de consultation, conseils, informations et recherche en matière commerciale.

Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données, notamment numériques, de type photographies, vidéos et données audio, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet, notamment en matière de sport, de football, de services en ligne, de technologies de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologies de l'information et de services d'information ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de commandes en ligne de produits et services ; services de télécommunications, de messagerie électronique, de transmission d'informations et de données, notamment numériques, de type photographies, vidéos et données audio par réseau Internet fournis par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de télécommunications.

Entreposage de documents et de données stockées électroniquement, à savoir textes, images, photographies, enregistrements sonores, enregistrements de films et de vidéos, animations numériques.

Services de club (éducation et divertissement) ; services de groupes et de forums de discussion notamment en matière de sport, de football, de services en ligne, de technologies de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologies de l'information et de services d'information ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, notamment en matière de sport, de football, de services en ligne, de technologies de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologies de l'information et de services d'information ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes, autre que textes publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres, magazines et de périodiques en ligne, notamment sur l'Internet ; éducation ; formation ; enseignement et formation par correspondance, notamment par l'intermédiaire d'un réseau informatique ; orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; épreuves pédagogiques ; divertissement ; divertissement interactif ; services de jeu en ligne proposés à partir d'un réseau informatique, notamment l'Internet ; services de bibliothèque, de médiathèque, de photothèque et de vidéothèque ; location de photographies, à savoir agences de photographie ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; services d'imagerie numérique ; micro-édition ; publication assistée par ordinateur.

Services d'analyse, d'essai, de test technique et d'évaluation technique de produits en matière de sport, de football, de services en ligne, de technologies de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologies de l'information et de services d'information diffusés sur les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et notamment par l'Internet, ainsi que par courrier électronique ; publication électronique de magazines et bulletins d'information en ligne en matière de sport, de football, de services en ligne, de technologies de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologies de l'information et de services d'information diffusés sur les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et notamment par l'Internet ; services de recherche technique et de conseils techniques relatifs au sport, au football, aux services en ligne, aux technologies de pointe, aux divertissements interactifs, à la communication, aux technologies de l'information et aux services d'information ; élaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment d'ordinateurs ; abonnement à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; conception, création, mise à jour, maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; services de reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; référencement sur moteurs de recherche et annuaires Internet ; analyse de contenu technique et commercial de sites Internet ; conseil et veille technologique commerciale, technique et mercatique Internet ; conseils, études et recherches dans le domaine de la communication, de la télécommunication, des réseaux informatiques, et de la transmission de données, ainsi qu'en matière de de sport, de football, de services en ligne, de technologies de pointe, de divertissements interactifs, de communication, de technologies de l'information et de services d'information à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de certification de messages et de données transmises par télécommunication ; services de téléchargement de logiciels et de données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web).

Conseils en propriété intellectuelle ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de droits de reproduction de photographies et de vidéos ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; recherche, réservation et gestion administrative de noms de domaine.