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Marques déposées par monsieur nicolas basile
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B PLAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B PLAN
Monsieur nicolas basile

Numéro de dépôt :
4408730
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
B PLAN de nicolas basile

Présentation de la marque B PLAN

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par monsieur nicolas basile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur nicolas basile domicilié(e) 570 allée de beuzemesnil - 76280 - turretot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur nicolas basile domicilié(e) 570 allée de beuzemesnil - 76280 - turretot - France.

La marque B PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B PLAN arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.


Monsieur nicolas basile - 570 allée de beuzemesnil - 76280 - turretot - France


Monsieur nicolas basile - 570 allée de beuzemesnil - 76280 - turretot - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Dessins ;

Construction ;

Architecture.