Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROJET TOXIC
M. Nicolas Baptiste

Numéro de dépôt :
4138307
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
PROJET TOXIC de Nicolas Baptiste

Présentation de la marque PROJET TOXIC

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par monsieur Nicolas Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROJET TOXIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Nicolas Baptiste domicilié(e) 23 Fbg Beauregard - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Baptiste domicilié(e) 23 Fbg Beauregard - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France.

La marque PROJET TOXIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET TOXIC arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


M. Nicolas Baptiste - 23 Fbg Beauregard - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France


M. Nicolas Baptiste - 23 Fbg Beauregard - 45230 - CHATILLON COLIGNY - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

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Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles.