Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PLUS
M. Nicolas BAILLY, Agissant pour le compte de la société "PETIT PLUS" en cours de formation
Mme. Aurélie BAILLY, Agissant pour le compte de la société "PETIT PLUS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3977880
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
PETIT PLUS de Nicolas BAILLY

Présentation de la marque PETIT PLUS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur Nicolas BAILLY et madame Aurélie BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont monsieur Nicolas BAILLY domicilié(e) 111 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France et madame Aurélie BAILLY domicilié(e) 111 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aurélie BAILLY domicilié(e) 111 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France.

La marque PETIT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PLUS est expirée depuis le 28 janvier 2023.


M. Nicolas BAILLY, Agissant pour le compte de la société "PETIT PLUS" en cours de formation - 111 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France

Mme. Aurélie BAILLY, Agissant pour le compte de la société "PETIT PLUS" en cours de formation - 111 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Mme. Aurélie BAILLY - 111 rue Notre Dame des Champs - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.