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Marques déposées par Nicolas AUBAGNAC
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ETINCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELLE
Nicolas AUBAGNAC

Numéro de dépôt :
97675500
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque ETINCELLE

Déposée le 24 avril 1997 par Nicolas AUBAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est Nicolas AUBAGNAC, domicilié(e) 76, rue de Maubeuge, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETINCELLE SarL Mr Nicolas AUBAGNAC - France.

La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 24 avril 2007.


Nicolas AUBAGNAC - 76, rue de Maubeuge, 75009 PARIS - France


ETINCELLE SarL Mr Nicolas AUBAGNAC - France


Inscription le 9 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390387 - Publication au BOPI 2004-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré, vaisselle en verrerie, porcelaine et faience.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.