Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIX CONFORT
NICOLAS ANIZAN Agissant au nom de la S.A.R.L. “ AIX CONFORT ” en formation

Numéro de dépôt :
3310488
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/08/2014
AIX CONFORT de NICOLAS ANIZAN

Présentation de la marque AIX CONFORT

Déposée le 31 août 2004 par NICOLAS ANIZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AIX CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est NICOLAS ANIZAN Agissant au nom de la S.A.R.L. “ AIX CONFORT ” en formation domicilié(e) Bat C2, Appt. 116, 380, Chemin de la Quille,13540 PUYRICARD - 13540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS ANIZAN domicilié(e) Bat C2, Appt. 116, 380, Chemin de la Quille,13540 PUYRICARD - France.

La marque AIX CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX CONFORT est expirée depuis le 31 août 2014.


NICOLAS ANIZAN Agissant au nom de la S.A.R.L. “ AIX CONFORT ” en formation - Bat C2, Appt. 116, 380, Chemin de la Quille,13540 PUYRICARD - 13540 - France


NICOLAS ANIZAN - Bat C2, Appt. 116, 380, Chemin de la Quille,13540 PUYRICARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Matériaux de construction métalliques : volets métalliques roulants, battants ou pliants. Caissons métalliques de volets roulants. Fenêtres et portes-fenêtres en métal. Châssis métalliques de fenêtres. Matériaux de construction non métalliques : volets bois et PVC (Poly Vinyle Chlorure) roulants, battants ou pliants. Caissons de volets roulants. Fenêtres et portes-fenêtres en bois et PVC (Poly Vinyle Chlorure). Châssis de fenêtres en bois et PVC (Poly Vinyle Chlorure).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.