Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONSERVATOIRE
M. Nicolas Adam

Numéro de dépôt :
4024744
Date de dépôt :
04/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2023
LE CONSERVATOIRE de Nicolas Adam

Présentation de la marque LE CONSERVATOIRE

Déposée par voie électronique le 4 août 2013 par monsieur Nicolas Adam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CONSERVATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas Adam domicilié(e) 8 rue des moulins - 16000 - Angoulême - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Adam domicilié(e) 8 rue des moulins - 16000 - Angoulême - France.

La marque LE CONSERVATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONSERVATOIRE est expirée depuis le 4 août 2023.


M. Nicolas Adam - 8 rue des moulins - 16000 - Angoulême - France


M. Nicolas Adam - 8 rue des moulins - 16000 - Angoulême - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.