Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ACME CREATION
NICOLAOU Jean

Numéro de dépôt :
92430898
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2002

Présentation de la marque AC ACME CREATION

Déposée le 12 août 1992 par NICOLAOU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC ACME CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est NICOLAOU Jean, domicilié(e) 6, Clos St. Didier 36, Rue Ct. Israêl, 69370 ST. DIDIER au MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICOLAOU - France.

La marque AC ACME CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ACME CREATION est expirée depuis le 12 août 2002.


NICOLAOU Jean - 6, Clos St. Didier 36, Rue Ct. Israêl, 69370 ST. DIDIER au MONT D'OR - France


Monsieur NICOLAOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

- Appareils d'éclairage - Articles de bureau (à l'exception des meubles) - Meubles, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières et en matières plastiques - Traitement de matériaux, service de moulage, d'usinage, d'inclusions en résine d'acrylique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.