Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES FOUQUETTES
Numéro de dépôt :
3533775
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque LES FOUQUETTES
Déposée le 26 octobre 2007 par NICOLAÏ Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES FOUQUETTES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICOLAÏ Rodolphe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°483107 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48