CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé
Présentation de la marque CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé
Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur NICOLAÏ Jean-Michel et monsieur GUENOUNOU Moncef auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé est expirée depuis le 15 novembre 2023.
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24