Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé
M. NICOLAÏ Jean-Michel
M. GUENOUNOU Moncef

Numéro de dépôt :
4047304
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé de NICOLAÏ Jean-Michel

Présentation de la marque CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé

Déposée le 15 novembre 2013 par monsieur NICOLAÏ Jean-Michel et monsieur GUENOUNOU Moncef auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur NICOLAÏ Jean-Michel domicilié(e) 51 bis rue du Général Leclerc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et monsieur GUENOUNOU Moncef domicilié(e) 12 rue Caqué - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAÏ Jean-Michel domicilié(e) 51 bis rue du Général Leclerc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPHES – Collège Pratique des Hautes Études de Santé est expirée depuis le 15 novembre 2023.


M. NICOLAÏ Jean-Michel - 51 bis rue du Général Leclerc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France

M. GUENOUNOU Moncef - 12 rue Caqué - 51100 - REIMS - France


M. NICOLAÏ Jean-Michel - 51 bis rue du Général Leclerc - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Affaires financières ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

En matière de divertissement ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.