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Marques déposées par Nicola RUSSELL-CROSS
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LE CATAMARAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CATAMARAN
Nicola RUSSELL-CROSS
Jacques VANDAMME

Numéro de dépôt :
96610111
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque LE CATAMARAN

Déposée le 7 février 1996 par Nicola RUSSELL-CROSS et Jacques VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CATAMARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Les déposants sont Nicola RUSSELL-CROSS, domicilié(e) CAPITAINERIE DU Port, 83990 SAINT-TROPEZ - France et Jacques VANDAMME, domicilié(e) Capitainerie du Port, 83990 SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VANDAMME - France.

La marque LE CATAMARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CATAMARAN est expirée depuis le 7 février 2006.


Nicola RUSSELL-CROSS - CAPITAINERIE DU Port, 83990 SAINT-TROPEZ - France

Jacques VANDAMME - Capitainerie du Port, 83990 SAINT-TROPEZ - France


Jacques VANDAMME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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