Déposée le 17 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DROP XV RUGBY SHIRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICODIS domicilié(e) 739, Av de GROSS UMSTADT, 07130 ST PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 395 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NICOLAS JEAN-CLAUDE - France.
La marque DROP XV RUGBY SHIRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL NICODIS - 739, Av de GROSS UMSTADT, 07130 ST PERAY - France - SIREN 347395840
Mr NICOLAS JEAN-CLAUDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Pulls, pantalons blousons, survêtements, maillots de sport, tee shirts, casquettes, chapeaux, shorts, sweatshirts, chaussures Articles de gymnastique à l'exception des tapis Ballons de rugby, coupes trophées en métaux communs Parapluies sacs de sports, portes monnaies cuir et nylon, ceintures, portes feuille
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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