Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVASTELL
Mr. Nicodemo IADEVAIA

Numéro de dépôt :
3417421
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
NOVASTELL de Nicodemo IADEVAIA

Présentation de la marque NOVASTELL

Déposée le 20 mars 2006 par monsieur Nicodemo IADEVAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASTELL »

Le déposant est monsieur Nicodemo IADEVAIA domicilié(e) 32 rue des Envierges,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Nicodemo IADEVAIA domicilié(e) 32 rue des Envierges,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTELL est expirée depuis le 20 mars 2016.


Mr. Nicodemo IADEVAIA - 32 rue des Envierges,75020 PARIS - 75020 - France


Mr. Nicodemo IADEVAIA - 32 rue des Envierges,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, à base d'additifs et de matières premières. Substances diététiques à usage médical à base d'ingrédients d'origine animale et végétale et d'additifs alimentaires, aliments pour bébé à base d'ingrédients d'origine animale et végétale et d'additifs alimentaires. Lait et produits laitiers à base d'ingrédients d'origine végétale et animale, d'additifs alimentaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.