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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Niclaus
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L'herbier du Val De Moder
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'herbier du Val De Moder
SARL Niclaus SARL

Numéro de dépôt :
3438027
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/06/2016
L\'herbier du Val De Moder de Niclaus

Présentation de la marque L'herbier du Val De Moder

Déposée le 30 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Niclaus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « L'herbier du Val De Moder »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Niclaus domicilié(e) 33 rue du faubourg,67350 PFAFFENHOFFEN - 67350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 023 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Niclaus domicilié(e) 33 rue du faubourg,67350 PFAFFENHOFFEN - 67350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'herbier du Val De Moder est expirée depuis le 30 juin 2016.


SARL Niclaus SARL - 33 rue du faubourg,67350 PFAFFENHOFFEN - 67350 - France - SIREN 391023892


SARL Niclaus - 33 rue du faubourg,67350 PFAFFENHOFFEN - 67350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Tisanes ;Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ;Thé ; épices ; chocolat.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.