Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SN 11
NICKEL LTD., société de droit étranger

Numéro de dépôt :
3008898
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010

Présentation de la marque SN 11

Déposée le 21 février 2000 par la société étrangère NICKEL LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SN 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société étrangère NICKEL LTD domicilié(e) 146, rue du Château, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 310 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque SN 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN 11 est expirée depuis le 21 février 2010.

NICKEL LTD a également déposé les autres marques suivantes : SURFACE CLEANER , WINCLEAN , BiORANGE , D'FITI , GRIMEX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLEAN PLUS PUMICE SOAP BIORANGE , AXEN , BAC'OUT


NICKEL LTD., société de droit étranger - 146, rue du Château, 75014 PARIS - France - SIREN 411310642


CABINET WAGRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386688 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 2 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435100 - Publication au BOPI 2006-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Produits pour nettoyer, lessiver, à l'exclusion des préparations pour blanchir, produits pour désinfecter, désodoriser ; savons autres que ceux à usage cosmétique. Produits hygiéniques, produits d'hygiène à l'exclusion des produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pour désinfecter, désinfectants, produits pour stériliser ou aseptiser auto percutants en aérosols, à l'exclusion des produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides. Mouchoirs, serviettes ou linge en papier pour le nettoyage, la toilette et à usage médical ou chirurgical. Mouchoirs ou serviettes en textile pour le nettoyage, la toilettes ou à usage médical ou chirurgical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).