Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NICKEL LTD, société de droit étranger

Numéro de dépôt :
99817257
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 1999 par la société étrangère NICKEL LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société étrangère NICKEL LTD domicilié(e) 146, rue du Château, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 310 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817257.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 2009.

NICKEL LTD a également déposé les autres marques suivantes : SN 11 , SURFACE CLEANER , WINCLEAN , BiORANGE , D'FITI , GRIMEX , (Marque figurative) , CLEAN PLUS PUMICE SOAP BIORANGE , AXEN , BAC'OUT


NICKEL LTD, société de droit étranger - 146, rue du Château, 75014 PARIS - France - SIREN 411310642


CABINET WAGRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386688 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 2 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435100 - Publication au BOPI 2006-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits pour nettoyer, lessiver, à l'exclusion des préparations pour blanchir, désinfecter, désodoriser, savons autres que ceux à usage cosmétique. Produits hygiéniques, produits d'hygiène à l'exclusion des produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits pour désinfecter, désinfectants, produits pour stériliser ou aseptiser en aérosols, à l'exclusion des produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; enregistreurs magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrement du son et/ou des images ; audio-cassettes, disques acoustiques, disques compacts, vidéo-disques et vidéo cassettes préenregistrés ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images ; logiciels enregistrés ; appareils d'enseignement. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; cartes à jouer ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie ; serviettes ou linge en papier pour le nettoyage, la toilette et à usage médical ou chirurgical. Récipients d'emballage en matière plastique ; fermetures de récipients non-métalliques ; boîtes en matière plastique ; récipients d'emballage en matière plastique ; seaux en matière plastique ; caisses non-métalliques ; présentoirs. Mouchoirs ou serviettes en textile pour le nettoyage, la toilette ou à usage médical ou chirurgical. Télécommunications, transmission d'information par voies télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; transmission de messages et d'images codées, messageries électroniques, services de renseignement téléphoniques, services de transmission par courrier électronique, service de fourniture et de location de temps d'accès à des bases de données et à des centres de serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; services de diffusion d'informations par voies électroniques notamment par les réseaux de communication de type Internet ou Intranet, services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, diffusion (transmissions) d'informations par tous moyens, information radiophoniques, télévisées, téléphoniques, émissions télévisées ou radiophoniques, télévisions par câble, transmission par satellite, services de transmission d'information par téléscripteur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.