Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CON GAS
NICKEL-HORN Angelika

Numéro de dépôt :
92434245
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque CON GAS

Déposée le 17 septembre 1992 par NICKEL-HORN Angelika auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CON GAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est NICKEL-HORN Angelika, domicilié(e) Huestrasse 18, 4630 BOCHUM ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CON GAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CON GAS est expirée depuis le 17 septembre 2002.


NICKEL-HORN Angelika - Huestrasse 18, 4630 BOCHUM ALLEMAGNE - Allemagne


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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