Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSETTE MODULIS
NICHROMINOX, SAS

Numéro de dépôt :
4059150
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2024
CASSETTE MODULIS de NICHROMINOX

Présentation de la marque CASSETTE MODULIS

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICHROMINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASSETTE MODULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NICHROMINOX domicilié(e) 18 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 318 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICHROMINOX, M. ERIC LEFRANCQ LUMIERE domicilié(e) 18 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France.

La marque CASSETTE MODULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSETTE MODULIS est expirée depuis le 8 janvier 2024.

NICHROMINOX a également déposé les autres marques suivantes : SEQUENCEURS , ENDO TOP , CLIP FRAISES , CASSETTE GALAXIE , COLOR BLOC , CASSETTE SOLO , NICHROMINOX , EASY TRAY , MINI ENDO , EASY CLIP 5


NICHROMINOX, SAS - 18 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France - SIREN 998318018


NICHROMINOX, M. ERIC LEFRANCQ LUMIERE - 18 RUE DES FRERES LUMIERE - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.