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Marques déposées par monsieur Nicholas Motte
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Moderation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moderation
M. Nicholas Motte

Numéro de dépôt :
4356438
Date de dépôt :
22/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2027
Moderation de Nicholas Motte

Présentation de la marque Moderation

Déposée par voie électronique le 22 avril 2017 par monsieur Nicholas Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moderation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur Nicholas Motte domicilié(e) 29 rue Octave Feuillet - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicholas Motte domicilié(e) 29 RUE 0ctave Feuillet - 75116 - Paris - France.

La marque Moderation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moderation arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.


M. Nicholas Motte - 29 rue Octave Feuillet - 75116 - Paris - France


M. Nicholas Motte - 29 RUE 0ctave Feuillet - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Bières ; apéritifs sans alcool.