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Marques déposées par l'association loi 1901 NICEXPO
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FRANCHEMENT ART Citadelle de Villefranche-Sur-Mer
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCHEMENT ART Citadelle de Villefranche-Sur-Mer
NICEXPO, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3658123
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
FRANCHEMENT ART Citadelle de Villefranche-Sur-Mer de NICEXPO

Présentation de la marque FRANCHEMENT ART Citadelle de Villefranche-Sur-Mer

Déposée le 17 juin 2009 par l'association loi 1901 NICEXPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHEMENT ART Citadelle de Villefranche-Sur-Mer »

Le déposant est l'association loi 1901 NICEXPO domicilié(e) Esplanade Maréchal De Lattre De Tassigny - 06359 - NICE cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 581 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICEXPO domicilié(e) Esplanade Maréchal De Lattre De Tassigny - 06359 - NICE cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHEMENT ART Citadelle de Villefranche-Sur-Mer est expirée depuis le 17 juin 2019.

NICEXPO a également déposé les autres marques suivantes : ne , LE NEPTUNE D'OR COTE D'AZUR , AGELEC AGECOTEL ELECTRICITE CLIMATISATION , SALON MEDITERRANEEN DE L'AUTOMOBILE , BIONAZUR , DECO MEUBLE DESIGN , FOIRE DE NICE , Agecotel , LA MAIN D'OR AU FEMININ , COUPE DU MONDE DES ECAILLERS


NICEXPO, Association loi 1901 - Esplanade Maréchal De Lattre De Tassigny - 06359 - NICE cedex 4 - France - SIREN 782581482


NICEXPO - Esplanade Maréchal De Lattre De Tassigny - 06359 - NICE cedex 4 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.