BATIR 91
Présentation de la marque BATIR 91
Déposée le 27 juillet 1990 par NICEXPO - Association sans but lucratif - Loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « BATIR 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BATIR 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIR 91 est expirée depuis le 27 juillet 2000.
NICEXPO - Association sans but lucratif - Loi du 1er Juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03