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Marques déposées par madame Nicette Antonia PONCET
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SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
Madame Nicette Antonia PONCET, Veuve de Monsieur Edouard Jules GROS, demeurant : 34, rue Richard Wagner, VEYZIAT (Ain), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1366150
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1996

Présentation de la marque SMART

Déposée le 1 août 1986 par madame Nicette Antonia PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Nicette Antonia PONCET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 1 août 1996.

Nicette Antonia PONCET a également déposé les autres marques suivantes : SYLVIA , PLAYGIRL , PLAYER


Madame Nicette Antonia PONCET, Veuve de Monsieur Edouard Jules GROS, demeurant : 34, rue Richard Wagner, VEYZIAT (Ain), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage.