Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR ET TRADITION
NICERON christophe, andré, rené, dominique

Numéro de dépôt :
96632415
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque TERROIR ET TRADITION

Déposée le 28 juin 1996 par NICERON christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est NICERON christophe, andré, rené, dominique , domicilié(e) 32 Rue de kernévéleck, 29170 FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICERON - France.

La marque TERROIR ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR ET TRADITION est expirée depuis le 28 juin 2006.

NICERON christophe a également déposé les autres marques suivantes : CARANUTS , KERFOOD , (Marque figurative) , PETITS SABLES DE BELLE-île , LA BIEN NOMMÉE , (Marque figurative) , BISCUITERIE LA BELLE-ILOISE , CELTIKA , (Marque figurative) , LES BISCUITS BELLILOIS


NICERON christophe, andré, rené, dominique - 32 Rue de kernévéleck, 29170 FOUESNANT - France


Monsieur NICERON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

- Charcuterie - Rotisserie - Pains - Pâtisserie - Miel - Cidre - Pommeau - Chouchen

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.