Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITS SABLES DE BELLE-île
NICERON Christophe
NICERON Myriam

Numéro de dépôt :
3277231
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2024
PETITS SABLES DE BELLE-île de NICERON Christophe

Présentation de la marque PETITS SABLES DE BELLE-île

Déposée le 3 mars 2004 par NICERON Christophe et NICERON Myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS SABLES DE BELLE-île » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont NICERON Christophe domicilié(e) La Baconnière - 56700 - SAINTE-HELENE - France et NICERON Myriam domicilié(e) La Baconnière - 56700 - SAINTE-HELENE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque PETITS SABLES DE BELLE-île a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITS SABLES DE BELLE-île est expirée depuis le 3 mars 2024.

NICERON Christophe a également déposé les autres marques suivantes : CARABREIZH


NICERON Christophe - La Baconnière - 56700 - SAINTE-HELENE - France

NICERON Myriam - La Baconnière - 56700 - SAINTE-HELENE - France


IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553587 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, caractères d'imprimerie, cliché. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums ; cartes ; cartes postales ; livres journaux ; prospectus ; brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrées ou non, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, produits apéritifs sucrés, produits laitiers, à savoir : desserts lactés, crèmes dessert, beurre, fromage blanc, nature ou aromatisés. Farine et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, viennoiserie, biscuits, brioches, confrserie, gaufres, macarons, petits-beurres, pâtisserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, miel, glaces alimentaires, crèmes glacées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.