Marque expirée - Marque en non vigueur
Nice Azur TV
Numéro de dépôt :
3595448
Date de dépôt :
25/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2018
Présentation de la marque Nice Azur TV
Déposée le 25 août 2008 par l'association loi 1901 NICE TELEVISION ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nice Azur TV »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nice Azur TV est expirée depuis le 25 août 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40