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Marques déposées par NICE QUALITE PLUS
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NICE QUALITE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE QUALITE PLUS
NICE QUALITE PLUS

Numéro de dépôt :
93488521
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque NICE QUALITE PLUS

Déposée le 16 septembre 1993 par NICE QUALITE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « NICE QUALITE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est NICE QUALITE PLUS, domicilié(e) Box 43 bis M.I.N. Fleurs 35, 06042 NICE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GHISONI Marc Président Nice QUALITE Plus - France.

La marque NICE QUALITE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE QUALITE PLUS est expirée depuis le 16 septembre 2003.


NICE QUALITE PLUS - Box 43 bis M.I.N. Fleurs 35, 06042 NICE cedex - France


Mr GHISONI Marc Président Nice QUALITE Plus - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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