NICE PROMO SPORT (association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901)
Numéro de dépôt :
1462314
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1998
Présentation de la marque NPS NICE PROMO SPORT
Déposée le 21 avril 1988 par l'association loi 1901 NICE PROMO SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NPS NICE PROMO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 NICE PROMO SPORT domicilié(e) 2, place Garibaldi, 06300 NICE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque NPS NICE PROMO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NICE PROMO SPORT (association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901) - 2, place Garibaldi, 06300 NICE. - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Livres, revues, journaux, périodiques, catalogues.Promouvoir et développer le sport, notamment le sport de haut niveau.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Distribution de revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou télévisés.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Distribution de journaux.Organisation de concours. Organisation de manifestations sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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