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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NICE PAPIERS-PEINTS
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PHOEBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOEBUS
S.A. NICE PAPIERS-PEINTS

Numéro de dépôt :
1322569
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/1995

Présentation de la marque PHOEBUS

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) NICE PAPIERS-PEINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICE PAPIERS-PEINTS domicilié(e) 1 et 4, rue Alexis Mossa, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PHOEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOEBUS est expirée depuis le 10 juillet 1995.

NICE PAPIERS-PEINTS a également déposé les autres marques suivantes : PHOEBUS


S.A. NICE PAPIERS-PEINTS - 1 et 4, rue Alexis Mossa, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

/Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes//.