Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE MOTORS
NICE MOTORS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4092396
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2024
NICE MOTORS de NICE MOTORS

Présentation de la marque NICE MOTORS

Déposée le 21 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICE MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NICE MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICE MOTORS domicilié(e) 155 Boulevard Napoléon III - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 890 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT LA ROCCA, M. LA ROCCA LIONEL domicilié(e) 40 RUE CARNOT - 05000 - GAP - France.

La marque NICE MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE MOTORS est expirée depuis le 21 mai 2024.

NICE MOTORS a également déposé les autres marques suivantes : NICE MOTORS PREMIUM , NICE MOTORS , NICE PREMIUM MOTORS , MOTORS NICE


NICE MOTORS, Société à responsabilité limitée - 155 Boulevard Napoléon III - 06200 - NICE - France - SIREN 790890628


CABINET D'AVOCAT LA ROCCA, M. LA ROCCA LIONEL - 40 RUE CARNOT - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers ;

Entretien et réparation de véhicules automobiles légers.