Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NET D'OR - NICE-MATIN
NICE-MATIN Société anonyme à participation ouvrière

Numéro de dépôt :
3081083
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NET D'OR - NICE-MATIN

Déposée le 5 février 2001 par la Société Anonyme (SA) NICE-MATIN à participation ouvrière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NET D'OR - NICE-MATIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICE-MATIN à participation ouvrière domicilié(e) 214 Route de Grenoble, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 801 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

NICE-MATIN à participation ouvrière a également déposé les autres marques suivantes : DRIVE IN , SORTIR LES LOISIRS EN CORSE CORSE MATIN NICE MATIN NM , COULEURS DE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE , CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN , NICE-MATIN SORTIR , NICE PLUS , Toulonplus , Cannesplus , DRIVE IN PILOTEZ VOS ENVIES , SORTIR LES LOISIRS SUR LA COTE ET DANS LES ALPES NICE MATIN LE VAR NM


NICE-MATIN Société anonyme à participation ouvrière - 214 Route de Grenoble, 06200 NICE - France - SIREN 955801204


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France


Inscription le 16 juillet 2001 - Retrait total n°326951 - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-07-16

Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractère d'imprimerie, journal quotidien. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; messagerie électronique ; expédition de dépêches ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Activités culturelles ; éditions de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation de concours en vue de récompenser la meilleure création de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.