Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITERRANEE NETWORK
NICE MATIN Société anonyme à participation ouvrière

Numéro de dépôt :
98713455
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2008

Présentation de la marque MEDITERRANEE NETWORK

Déposée le 16 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) NICE MATIN à participation ouvrière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDITERRANEE NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICE MATIN à participation ouvrière domicilié(e) 214 Route de Grenoble, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 801 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque MEDITERRANEE NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITERRANEE NETWORK est expirée depuis le 16 janvier 2008.

NICE MATIN à participation ouvrière a également déposé les autres marques suivantes : DRIVE IN , SORTIR LES LOISIRS EN CORSE CORSE MATIN NICE MATIN NM , COULEURS DE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE , CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN , NICE-MATIN SORTIR , NICE PLUS , Toulonplus , NET D'OR - NICE-MATIN , Cannesplus , DRIVE IN PILOTEZ VOS ENVIES


NICE MATIN Société anonyme à participation ouvrière - 214 Route de Grenoble, 06200 NICE - France - SIREN 955801204


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communication par réseau de fibres optiques ; expédition de dépêches ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite.