Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN
NICE MATIN Société anonyme à participation ouvrière

Numéro de dépôt :
99789526
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN

Déposée le 30 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) NICE MATIN à participation ouvrière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICE MATIN à participation ouvrière domicilié(e) 214 Route de Grenoble, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 801 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN est expirée depuis le 30 avril 2009.

NICE MATIN à participation ouvrière a également déposé les autres marques suivantes : DRIVE IN , SORTIR LES LOISIRS EN CORSE CORSE MATIN NICE MATIN NM , COULEURS DE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE , NICE PLUS , Toulonplus , NET D'OR - NICE-MATIN , Cannesplus , DRIVE IN PILOTEZ VOS ENVIES , SORTIR LES LOISIRS SUR LA COTE ET DANS LES ALPES NICE MATIN LE VAR NM , SUD-EST


NICE MATIN Société anonyme à participation ouvrière - 214 Route de Grenoble, 06200 NICE - France - SIREN 955801204


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299933 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.