Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNES TV
NICE-MATIN Société anonyme à participation ouvrière

Numéro de dépôt :
3225765
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
19/05/2013
CANNES TV de NICE-MATIN à participation ouvrière

Présentation de la marque CANNES TV

Déposée le 19 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) NICE-MATIN à participation ouvrière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CANNES TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICE-MATIN à participation ouvrière domicilié(e) 214 Route de Grenoble,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 801 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque CANNES TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNES TV est expirée depuis le 19 mai 2013.

NICE-MATIN à participation ouvrière a également déposé les autres marques suivantes : DRIVE IN , SORTIR LES LOISIRS EN CORSE CORSE MATIN NICE MATIN NM , COULEURS DE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE , CORSE-MATIN NM LE PREMIER QUOTIDIEN DE LA CORSE NICE-MATIN , NICE PLUS , Toulonplus , NET D'OR - NICE-MATIN , Cannesplus , DRIVE IN PILOTEZ VOS ENVIES , SORTIR LES LOISIRS SUR LA COTE ET DANS LES ALPES NICE MATIN LE VAR NM


NICE-MATIN Société anonyme à participation ouvrière - 214 Route de Grenoble,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 955801204


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Publications, papier, livres, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien, journal à but politique ; photographies ; affiches ; prospectus. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; agences de publicité ; service d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication mondiale, services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Edition de livres, et de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; service d'exploitation de publications électroniques en lignes ; services de publication électronique de livres ou de périodiques en lignes ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; service de reporter ; filmage sur bandes vidéo ; production de films ; reportages cinématographiques ; divertissement télévisé ; divertissement ; location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo ; informations en matière de divertissement ; production et représentation de spectacles ; montage de programmes télévisés. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.