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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICE'HERB
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Champ'Vert HERBES Aromatiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Champ'Vert HERBES Aromatiques
SARL NICE'HERB

Numéro de dépôt :
3296770
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/06/2014
Champ\'Vert HERBES Aromatiques de NICE\'HERB

Présentation de la marque Champ'Vert HERBES Aromatiques

Déposée le 10 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICE'HERB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Champ'Vert HERBES Aromatiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NICE'HERB domicilié(e) MIN ST AUGUSTIN, BOX 109,06296 NICE CEDEX 3 - 06296 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 158 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICE'HERB domicilié(e) MIN ST AUGUSTIN, BOX 109,06296 NICE CEDEX 3 - 06296 - France.

La marque Champ'Vert HERBES Aromatiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champ'Vert HERBES Aromatiques est expirée depuis le 10 juin 2014.


SARL NICE'HERB - MIN ST AUGUSTIN, BOX 109,06296 NICE CEDEX 3 - 06296 - France - SIREN 429158579


NICE'HERB - MIN ST AUGUSTIN, BOX 109,06296 NICE CEDEX 3 - 06296 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

– produits agricoles ni préparés, ni transformés. – fruits et légumes frais. – semences (graines). – plantes et fleurs naturelles. – céréales. – plantes. – agrumes. – épices.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.