Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELOBLEU
Nice Cote d'Azur, EPCI

Numéro de dépôt :
3656358
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
VELOBLEU de Nice Cote d\'Azur

Présentation de la marque VELOBLEU

Déposée le 2 juin 2009 par la société Nice Cote d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOBLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la société Nice Cote d'Azur domicilié(e) 405, promenade des anglais BP 3087 - 06202 - NICE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nice Côte d'Azur – DAJ domicilié(e) 405 promenade des anglais - 06202 - NICE - France.

La marque VELOBLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOBLEU arrivera à expiration en date du 2 juin 2019.


Nice Cote d'Azur, EPCI - 405, promenade des anglais BP 3087 - 06202 - NICE cedex 3 - France - SIREN 240600577


Nice Côte d'Azur – DAJ - 405 promenade des anglais - 06202 - NICE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 8 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°714610 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716541 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Transport ; informations en matière de transport.