Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HY-BE
Numéro de dépôt :
1733503
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
19/06/2001
Présentation de la marque HY-BE
Déposée le 19 juin 1991 par NICARD DES RIEUX Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « HY-BE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HY-BE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HY-BE est expirée depuis le 19 juin 2001.
NICARD DES RIEUX Martial a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11