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Marques déposées par NICAISE Patrice
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ROTINERAIE LA ROTINERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTINERAIE LA ROTINERAIE
NICAISE Patrice

Numéro de dépôt :
1518358
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1999

Présentation de la marque ROTINERAIE LA ROTINERAIE

Déposée le 6 mars 1989 par NICAISE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTINERAIE LA ROTINERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NICAISE Patrice, domicilié(e) quartier de la Roquette, 83740 LA CADIERE D'AZUR. - France.

La marque ROTINERAIE LA ROTINERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTINERAIE LA ROTINERAIE est expirée depuis le 6 mars 1999.


NICAISE Patrice - quartier de la Roquette, 83740 LA CADIERE D'AZUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, tissus et produits textiles: couvertues de lit, de table, tapis nattes, non compris dans d'autres classes; liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, écume de mer, nacre, verrerie, porcelaine et faïence, non comprises d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.