Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TÉTÉ
NIANG Mahmoud Tété

Numéro de dépôt :
3790672
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
TÉTÉ de NIANG Mahmoud Tété

Présentation de la marque TÉTÉ

Déposée le 14 décembre 2010 par NIANG Mahmoud Tété auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est NIANG Mahmoud Tété domicilié(e) 122 rue de Paris - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL OX Avocats domicilié(e) 25 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque TÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÉTÉ est expirée depuis le 14 décembre 2020.

NIANG Mahmoud Tété a également déposé les autres marques suivantes : TETE


NIANG Mahmoud Tété - 122 rue de Paris - 93100 - MONTREUIL - France


SELARL OX Avocats - 25 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Supports d'enregistrements audio et vidéo ; supports d'enregistrements vidéo et musicaux ; supports d'enregistrements de musiques et d'images animées ou non ; supports d'enregistrements musicaux sous forme numérique ; musique numérique téléchargeable fournie en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; supports d'enregistrements musicaux exploitable par une machine ; disques acoustiques contenant de la musique ;

Produits de l'imprimerie, livres, partitions, y compris feuille de partition sous forme de tablatures, papier à musique, cours imprimés, grille de musique ; photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de musique ; diffusion de séquences vidéo en continu sur Internet, diffusion de séquences audio en continu sur Internet ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; services de divertissements comprenant musique, danse, comédie, théâtre et magie. Spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; fourniture, à savoir mise à disposition, de musique sous forme numérique (MP3) (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture, à savoir mise à disposition, de musique sous forme numérique (MP3) (téléchargeable) à partir de sites Web sur Internet ; services de studios d'enregistrement musical, de cinéma, vidéo et de télévision ; services d'édition musicale ; représentations musicales et de chant ; présentation de spectacles musicaux ; représentations musicales ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; services de concerts musicaux ; production d'enregistrements sonores et musicaux. Production de programmes radiophoniques, télévisés, filmés, vidéo-filmés et musicaux ; organisation de concerts musicaux ; production d'enregistrements de musiques et d'images animées ou non.