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Marques déposées par mademoiselle R. T.
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RebCode
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RebCode
M. R. T.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4069321
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
RebCode de R. T.

Présentation de la marque RebCode

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par mademoiselle R. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RebCode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est mademoiselle R. T..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. R. T..

La marque RebCode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RebCode est expirée depuis le 17 février 2024.


M. R. T.


M. R. T.


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.