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Numéro de dépôt :
3375591
Date de dépôt :
17/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/08/2015
Présentation de la marque DEVIS MOTO
Déposée le 17 août 2005 par C. P.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « DEVIS MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est C. P..
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. P..
La marque DEVIS MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375591.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVIS MOTO est expirée depuis le 17 août 2015.
C. P. a également déposé les autres marques suivantes : VERIOR , DEVIS AUTO
C. P.
C. P.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Assurances, services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, courtage en ligne d'assurances ; assurances de personnes, assurances vie, assurances décès, assurances incendie – accidents – risques divers ; réassurance ; courtage en ligne bourse, courtage en ligne assurances toutes branches ; caisses de prévoyance ; services d'assistance financière, dont assistance aux automobilistes et aux voyageurs, remboursement de frais ; affaires financières, affaires monétaires, agences et établissements de crédit, banque, agences et établissements bancaires ; services de consultations en matière de placements financiers ; placements financiers, placements de fonds ; évaluation financière, analyse financière, gestion de portefeuilles ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; recouvrement de créances ; estimations et expertises financières, transactions financières ; opérations monétaires ; services de financement, investissement et constitution de capitaux ; affaires immobilières, estimations et expertises immobilières, gérance de biens immobiliers, location de biens immobiliers, agences immobilières, évaluation de biens immobiliers, consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers, recouvrement de loyers services d'épargne, contrats d'épargne, services de souscription et de gestion de contrats d'épargne. Courtage en ligne immobilier. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de télécommunications. Services Internet définis comme étant un ensemble de services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet. Services de messagerie électronique. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presses ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries chaînes de transmission pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; cardans ; chaines antiderapantes ; châssis ou pare-chocs pour véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare brises pour véhicules toit ouvrant pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; protéges mains en tant qu'éléments de sécurité pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques et énergies nouvelles ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs, cyclomoteurs ; motos ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons leviers ; carburateur en tant que pièce mécanique d'un moteur pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; culasse en tant que pièce mécanique d'un moteur pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; cylindre en tant que pièce mécanique d'un moteur pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; vilebrequin en tant que pièce mécanique d'un moteur pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; boite de vitesses en tant que pièce mécanique d'un moteur pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; chariots élévateurs. Réparation appareils de locomotion par terre, par air ou par mer.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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