Marque expirée - Marque en non vigueur
LE CIRQUE IMPERIAL de CHINE
Numéro de dépôt :
99796556
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019
Présentation de la marque LE CIRQUE IMPERIAL de CHINE
Déposée le 3 juin 1999 par NI Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CIRQUE IMPERIAL de CHINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CIRQUE IMPERIAL de CHINE est expirée depuis le 3 juin 2019.
NI Anne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403035 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31